Introduction au guide pratique

Contexte
Organisation des sports de nature
Des problèmatiques différentes
Mode d'emploi

 

Contexte

DÉFINITIONS DES SPORTS DE NATURE

Réglementairement, les sports de nature sont définis uniquement par les lieux de pratique : “Les sports de nature s’exercent dans des espaces ou sur des sites et  itinéraires qui peuvent comprendre des voies, des terrains et des souterrains du domaine public ou privé des collectivités publiques ou appartenant à des propriétaires privés, ainsi que des cours d’eau domaniaux ou non domaniaux.” (article L. 311-1 du Code du sport).

En pratique, on entend par “sports de nature” l’ensemble des activités aériennes, nautiques, terrestres ou souterraines, encadrées ou non, se déroulant en milieu naturel. Il s’agit d’activités sportives, de loisir ou de tourisme, qui s’exercent, parfois d’une manière diffuse, en dehors d’espaces spécifiquement aménagés.

Ces pratiques peuvent permettre l’initiation, le perfectionnement voire la compétition. Elles peuvent aussi constituer un moyen d’éducation et de découverte d’un territoire et de ses spécificités naturelles et culturelles.

 
  Parc naturel régional du Queyras © Photo PNR du Queyras

Nos concitoyens expriment un besoin de retour et d’immersion dans la nature. Cette recherche se traduit notamment par un engouement pour les “sports de nature”. Leur développement important, en particulier sur des espaces préservés, laisse souvent démunis les organismes en charge de la surveillance, de l’entretien et de la conservation des espaces naturels.

Ce guide s’adresse à ces gestionnaires afin de les aider à mettre en place, sur leurs territoires, des actions relatives aux sports de nature. Le parti pris est de présenter un éventail d’outils et de démarches pratiques, illustrés d’expériences, s’appuyant à la fois sur le respect des réglementations en vigueur et sur le partenariat. Il ne s’agit pour autant ni d’un guide juridique, ni d’un guide sur l’évaluation des impacts des pratiques. Il revient au gestionnaire, en fonction du contexte local, de choisir et d’adapter les outils qu’il souhaite mobiliser.

Il existe une multitude de sports de nature, définis par leurs lieux de pratique, espaces naturels aux enjeux également très divers. Le préalable à l’utilisation de ces espaces naturels comme lieux de pratique est le respect de la réglementation, qu’elle soit générale ou spécifique à certains espaces naturels. En effet, certains espaces disposent d’un statut particulier indiquant clairement leur vocation principale de préservation des patrimoines naturels et paysagers : parcs nationaux, réserves naturelles, sites du Conservatoire du littoral, parcs naturels régionaux, espaces naturels sensibles des départements… Il arrive que leur  auvegarde ne puisse supporter l’ouverture à certaines pratiques, sur tout ou partie de leur territoire. Différents modes de protection sont alors mis en oeuvre : réglementation renforcée, limitation de l’accès en lien avec le droit de propriété… Mais, le plus souvent, ces espaces naturels préservés sont ouverts au public, à condition que les pratiques respectent la réglementation et ne portent pas atteinte à l’objectif de préservation de l’espace et de son patrimoine.
 

 
Falaises de l’Oustalet-Les Auzils
© Photo Conservatoire du littoral
 

La compatibilité des pratiques avec cet objectif n’est pas toujours aisée à mettre en place. Certains sites sont déjà très fréquentés et leurs gestionnaires doivent faire face à un afflux de visiteurs parfois peu conscients de leurs impacts potentiels sur le milieu naturel : pollutions (déchets, bruit), dérangement de la faune, dégradation des habitats notamment par l’érosion… Lorsque la pratique des sports de nature est compatible avec la conservation du patrimoine, le défi relevé par de nombreux gestionnaires d’espaces naturels est d’amener ces activités à contribuer à la préservation et au développement durable de leur territoire, par exemple en participant à la sensibilisation du public. Quelle que soit leur problématique (faire respecter la réglementation, améliorer la compatibilité ou participer au développement maîtrisé), les gestionnaires d’espaces naturels doivent travailler en concertation avec l’ensemble des acteurs concernés, en particulier les acteurs des milieux sportif, associatif, professionnel et institutionnel. Une telle démarche ne conduit pas nécessairement à faire des compromis, mais elle participe d’une meilleure compréhension mutuelle, comme l’ont montré de nombreuses expériences positives.

NAVIGUER DANS LE GUIDE

L’introduction au guide pratique présente le contexte du développement des sports de nature en France, l’organisation des principaux acteurs, les différentes problématiques rencontrées et le panel d’outils mobilisables.
Si le lecteur a déjà une idée précise de son projet, il peut se reporter directement, dans les parties suivantes, aux fiches-outils qui l’intéressent.
Leur structure est constante :
• deux paragraphes introductifs pour cerner l’outil dans ses objectifs et dans son principe ;
• une méthode décrivant la mise en oeuvre globale de l’outil ;
• une (ou deux) expérience(s) illustrant de manière concrète l’usage de cet outil.
Dans la dernière partie, des expériences “transversales” illustrent l’articulation des différents outils sur un même territoire.
Les annexes regroupent un tableau synthétique des expériences citées, les coordonnées de leurs gestionnaires et une bibliographie.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Organisation des sports de nature

 
Parc naturel régional des Landes de Gascogne © Photo PNR Landes de Gascogne

De nombreux acteurs sont concernés par le développement et la gestion des pratiques sportives de nature.

Les collectivités territoriales


Les collectivités territoriales (communes, intercommunalités, départements et régions) sont les principaux financeurs du sport en France. Le conseil général bénéficie de compétences particulières. Il intervient depuis 1983 dans le domaine des sports de nature, notamment à travers :

– l’élaboration du plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) et du plan départemental des itinéraires de randonnée motorisée (PDIRM),
– le développement maîtrisé des pratiques via notamment l’animation de la commission départementale des espaces, sites et itinéraires (CDESI) et la mise en oeuvre de son plan départemental (PDESI),
– la politique de protection, de gestion et d’ouverture au public des espaces naturels sensibles,
– la contractualisation avec le mouvement sportif (aide aux activités et aux équipements sportifs),
– le développement et la promotion touristique des espaces naturels.

Il agit pour l’aménagement, la gestion et la promotion des sites de pratique. Il participe parfois à la mise en oeuvre de plans de développement sectoriels et au financement de postes de cadres techniques au sein des comités sportifs départementaux.

LES DÉPARTEMENTS FAVORISENT LE “DÉVELOPPEMENT MAITRISÉ DES SPORTS DE NATURE”

L’article L. 311-3 du Code du sport confie aux départements la compétence de favoriser le développement maîtrisé des sports de nature et leur demande de réaliser un plan départemental des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature (PDESI). Pour accompagner le conseil général dans cette démarche, une commission départementale des
espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature (CDESI) est instituée (articles R. 311-1 et suivants du Code du sport). Cette commission consultative, dont l’assemblée départementale fixe la composition et les modalités de fonctionnement, propose l’inscription de lieux de pratique au PDESI* et est consultée pour toute modification de ce plan.
Ces CDESI* se mettent en place progressivement depuis 2004 (15 départements l’ont installée en juillet 2006, et d’autres ont prévu de le faire courant 2006). Elles regroupent l’ensemble des acteurs départementaux intéressés par la gestion et le développement maîtrisé des sports de nature : propriétaires, représentants du mouvement sportif et des professionnels de l’encadrement, acteurs du tourisme, élus et services de l’Etat compétents, autres usagers des espaces naturels… Elles tendent à devenir l’interlocuteur privilégié pour identifier les acteurs concernés et les associer à une gestion concertée des pratiques. La représentation des gestionnaires d’espaces naturels dans cette instance est donc à rechercher. Les départements engagés ont mesuré l’intérêt de cette association et différents textes réglementaires la rendent opportune (articles R. 322-13, L. 331-3 et L. 333-1 et du Code de l’environnement définissant respectivement le rôle du Conservatoire du littoral, des parcs nationaux et des parcs naturels régionaux dans l’élaboration du PDESI*).


Les services de l’État

 
  Livre-guide de découverte de la nature par la pratique sportive, gorges de l’Ardèche

Les services déconcentrés et établissements du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative : directions régionales ou départementales de la jeunesse et des sports (DRDJS* et DDJS*), centres d’éducation populaire et de sport (CREPS) et écoles nationales, assurent une mission de conseil et de contrôle auprès des usagers, des collectivités territoriales et des professionnels notamment au plan réglementaire. Ils interviennent en matière de sensibilisation et de formation, proposent ou induisent une réglementation de certains espaces pour garantir la sécurité des pratiquants ou préserver l’environnement. Chacune des DRDJS* et DDJS* a identifié son correspondant départemental “sports de nature”. Pour sa part, le ministère de l’éducation nationale organise la pratique des sports de nature en milieu scolaire.

Les comités sportifs

Représentant les clubs et les pratiquants, les comités sportifs départementaux assurent l’identification, la gestion, l’entretien, la promotion des sites relatifs à leur activité. Ils sont les principaux organisateurs de leurs disciplines : animation, sensibilisation des pratiquants, formation des cadres, compétitions, événementiels... Ils sont en capacité de proposer à leurs partenaires une expertise pour la connaissance de la demande des pratiquants et des modalités de pratique. Pour chaque discipline, une seule fédération agréée reçoit délégation du ministre chargé des sports pour édicter les règles techniques propres à sa discipline.
Les comités départementaux olympiques et sportifs (CDOS) rassemblent les comités départementaux des différentes fédérations sportives et mettent en place des commissions “sports de nature”. Ces commissions peuvent être un interlocuteur représentatif du mouvement sportif auprès des institutions.

Les acteurs privés

Les acteurs privés du sport (prestataires d’encadrement, organisateurs d’activités de sports de nature, loueurs de matériel…) doivent aussi être cités. La prise en compte de leurs activités est nécessaire à l’appréhension des enjeux économiques des sports de nature sur un territoire. La plupart des syndicats professionnels nationaux, regroupant des personnes disposant d’un brevet d’État d’éducateur dans le champ des sports de nature, s’appuient sur des correspondants départementaux.

 

Des problématiques différentes
Une diversité d’outils
Une même posture

En matière de gestion des sports de nature dans les espaces naturels préservés, les diverses expériences réussies présentent un même état d’esprit, un même positionnement des gestionnaires et des acteurs des sports pour élaborer ensemble des solutions. Cette “posture” peut être appliquée quels que soient l’échelle territoriale, la problématique rencontrée et les outils mis en oeuvre.

A chaque situation locale correspond une problématique. Il est nécessaire de bien l’analyser, en partant de constats simples (existence d’une difficulté  particulière, d’un projet bien identifié…), déclinés ensuite en objectifs d’intervention. Grâce à une formulation claire de la problématique et des objectifs, il est plus facile de choisir les outils et les moyens à mettre en oeuvre.

Pour cela, il est opportun de commencer par identifier l’ensemble des acteurs concernés, tant les acteurs institutionnels (propriétaires, comités sportifs, collectivités territoriales…) que les usagers de l’espace concerné (clubs sportifs, pratiquants individuels, simples promeneurs agriculteurs, forestiers).

 
Réserve naturelle de Lilleau des Niges © Photo LPO  

Les acteurs identifiés doivent être associés à la démarche. Il ne s’agit pas simplement de les informer ou de les consulter, mais de bâtir, en concertation, des réponses adaptées à la problématique et cohérentes avec les autres interventions territoriales.

La décision est ensuite prise par celui ou ceux qui ont la responsabilité de la mise en oeuvre des actions proposées (autorités administrative, propriétaires, gestionnaires…). Appuyée sur une concertation efficace, les décisions seront acceptées, voire promues par les acteurs associés.

Vient ensuite la mise en oeuvre concrète des actions retenues grâce aux outils à la disposition du gestionnaire d’espace naturel (contractuels, réglementaires, de sensibilisation, de formation, de planification…).

Il est essentiel de faire connaître le résultat du travail réalisé. Connues, comprises par le plus grand nombre, ces interventions seront appropriées voire démultipliées par l’ensemble des acteurs concernés, dans et au-delà du territoire sur lequel elles ont émergé.

Enfin, il ne faut pas oublier de suivre les actions entreprises et d’évaluer l’orientation initiale pour, le cas échéant, l’adapter et engager de nouvelles actions concertées.

Le schéma de la page suivante montre la diversité des outils présentés dans ce guide. En répondant à trois questions simples relatives au site et à la problématique, il est possible de savoir rapidement lesquels sont, a priori, les mieux adaptés à la situation.

 

Mode d'emploi